CGV

Mademoiselle Koshka ® est une marque française déposée à l’INPI, de figurines, bijoux et accessoires réalisés en pâte polymère, de bijoux fantaisies et d’illustration.

LIEPARD-LEROY Elodie, Micro entrepreneur,
N° SIRET :  821 552 783 00010
Inscrite à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Nord (59) et au Répertoire des Métiers
Adresse : 31 rue Carnot, 59700 Marcq en Baroeul
Tel : 06.60.91.26.08
Mail : contact@mademoisellekoshka.com
Hébergeur : OVH

Conditions Générales de Vente – CGV

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV » ou “Conditions”) sont conclues entre :

Mademoiselle Koshka (LIEPARD-LEROY Elodie), 821 552 783 00010, 31 rue Carnot, 59700 Marcq en Baroeul, contact@mademoisellekoshka.com

Ci-après dénommé(e) LIEPARD-LEROY Elodie

D’une part,

Et : Tout client du site https://mademoisellekoshka.com/ (Ci-après désigné le « Client »)

D’autre part.

Chacun des termes suivants doit s’entendre au sens donné par la définition qui suit :

  • « Le Client » : toute personne physique visitant et effectuant un achat sur le Site pour son usage personnel.
  • « Le Site » : site internet https://mademoisellekoshka.com/.

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions visent à définir les modalités de ventes des produits/services présentés sur le Site entre LIEPARD-LEROY ELODIE et le Client. Elles explicitent toutes les étapes du parcours de vente, et assurent le suivi de la commande entre les parties contractantes.

LIEPARD-LEROY ELODIE propose à la vente, par le biais de ce Site : Mademoiselle Koshka® est une marque française de figurines, bijoux et accessoires réalisés en argile polymère, de bijoux fantaisies et d’illustration. La plupart de ces produits sont des pièces uniques. Les photographies du site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs (écrans d’ordinateurs différents).

Article 2 – Acceptation des CGV

Préalablement à la conclusion du contrat de vente, le Client reconnaît avoir pris connaissance, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente, ce qu’il confirme en cochant la case « J’ai lu et accepte sans réserve les conditions générales de vente », lors de sa passation de commande.

Le Client déclare en outre procéder à des achats de produits sur le Site uniquement pour son usage personnel et en aucun cas à des fins commerciales, notamment en vue d’une revente.

Le Client s’engage à respecter les CGV tout au long de l’exécution du contrat de vente.

Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes CGV.

Article 3 – Disponibilité des produits

Les offres de produits et d’articles sont valables tant que les produits sont visibles et sélectionnables sur le Site, et ce dans la limite des stocks disponibles.

Lors de la préparation de la commande, LIEPARD-LEROY ELODIE vérifie la disponibilité du ou des produits commandés.

En cas d’indisponibilité temporaire du produit, elle s’engage dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de la commande :

  • Soit à envoyer au Client sa commande, déduction faite des articles indisponibles, en précisant le délai supplémentaire de livraison de ces articles.
  • Soit à annuler ou partie de la commande.

Article 4 – Commande

Toute commande de produits sur le Site se déroule en 7 étapes : Validation du panier, Identification du Client, Récapitulatif, Choix de la livraison, Validation de la commande par le Client, Paiement, Envoi de la commande.

Pour passer commande, Le Client suit les étapes suivantes : Renseigner le nom, prénom, adresse de facturation et/ou de livraison, email et/ou téléphone, choix du mode de livraison et règlement de la commande, acceptation des CGV.

Le Client ayant passé une commande sur le Site peut, à tout moment, suivre son avancée en se connectant sur son compte.

Article 5 – Prix

Les prix des produits présentés sur le Site sont exprimés en Euros et s’entendent toutes taxes comprises en vigueur au jour de la commande.

Ils sont susceptibles de remises lors d’opérations promotionnelles occasionnelles.

Les prix affichés n’incluent pas les frais de port en vigueur au jour de la commande.

LIEPARD-LEROY ELODIE peut modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Les prix figurant sur le site sont des prix dont la TVA est non applicable, article 293 B du CGI. 

Article 6 – Paiement

Le Client peut choisir de régler ses achats par : Stripe, Paypal ou virement bancaire.

Les moyens techniques mis en œuvre sur le Site permettent la sécurité des commandes et des paiements.

LIEPARD-LEROY Elodie se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé en tout ou partie une commande précédente.

En outre, en cas de défaut de paiement intervenant après la livraison des produits commandés, LIEPARD-LEROY Elodie adressera au Client une demande de règlement immédiat. Il/elle se réserve le droit de poursuivre pénalement le Client pour vol.

Article 7 – Livraison

Les commandes passées par le Client sont livrées à l’adresse indiquée par celui-ci lors de la passation de la commande.

Le Client choisit le mode de livraison qu’il préfère : Lettre Suivie, Colissimo ou Mondial Relay.

Les frais de port sont définis ainsi, selon le poids, en application du tarif en vigueur de La Poste et de Mondial Relay au 1er janvier 2022:

FRANCE

La Poste – Lettre suivie jusqu’à 100 gr – 2,82€ TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
La Poste – Lettre suivie jusqu’à 250 gr – 4,50 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés

La Poste – Colissimo suivi jusqu’à 250 gr FRANCE – 4.95 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
La Poste – Colissimo suivi jusqu’à 500 gr FRANCE –  6.55 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
La Poste – Colissimo suivi jusqu’à 750 gr FRANCE – 7.45 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
La Poste – Colissimo suivi jusqu’à 1 kilo FRANCE – 8.10 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
La Poste- Colissimo OUTREMER jusqu’à 500 gr – 11.95 € TTC
Délai de livraison : 5-7 jours ouvrés
La Poste- Colissimo OUTREMER jusqu’à 1 kilo – 18.20 € TTC
Délai de livraison : 5-7 jours ouvrés
La Poste- Colissimo OUTREMER (Nouvelle Calédonie, Polynésie, Wallis et Futuna) jusqu’à 500 gr – 12.10 € TTC
Délai de livraison : 5-7 jours ouvrés
La Poste- Colissimo OUTREMER (Nouvelle Calédonie, Polynésie, Wallis et Futuna) jusqu’à 1 kilo – 18.20 € TTC
Délai de livraison : 5-7 jours ouvrés
Mondial Relay jusqu’à 500 gr FRANCE BELGIQUE LUXEMBOURG – 4.55 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
Mondial Relay jusqu’à 1 kilo FRANCE BELGIQUE LUXEMBOURG – 5.40 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
N.B L’envoi en Colissimo / Point Relais pourra vous être imposé pour les commandes volumineuses (boîtes, cadres photos, etc …).

Livraison offerte à partir de 59€ d’achat en France (La Poste ou Mondial Relay), Belgique et Luxembourg uniquement en Mondial Relay.

EUROPE

Lettre suivie Internationale jusqu’à 100 gr – 5.80 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés

Lettre suivie Internationale jusqu’à 250 gr – 10.50 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés

La Poste- Colissimo International EUROPE jusqu’à 500 gr – 13.10 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
La Poste- Colissimo International EUROPE jusqu’à 1 kilo – 16.20 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés

La Poste- Colissimo International EUROPE DE L’EST MAGHREB ET NORVEGE jusqu’à 500 gr – 19.50 € TTC
Délai de livraison : 4-8 jours ouvrés
La Poste- Colissimo International EUROPE MAGHREB ET NORVEGE jusqu’à 1 kilo – 23.30 € TTC
Délai de livraison : 4-8 jours ouvrés

Mondial Relay ESPAGNE jusqu’à 500 gr – 6.80 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés / Retrait en point relai
Mondial Relay ESPAGNE jusqu’à 1 kilo – 7.20 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés / Retrait en point relai
Mondial Relay PAYS-BAS jusqu’à 500 gr – 5.55€ TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés / Retrait en point relai
Mondial Relay ESPAGNE jusqu’à 1 kilo – 6.05 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés / Retrait en point relai
Mondial Relay ALLEMAGNE  jusqu’à 500 gr – 9.50 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés / Livraison à domicile
Mondial Relay ALLEMAGNE jusqu’à 1 kilo – 9.80 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés / Livraison à domicile
Mondial Relay ITALIE AUTRICHE jusqu’à 500 gr – 11.20 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés / Livraison à domicile
Mondial Relay ITALIE AUTRICHE jusqu’à 1 kilo – 11.20 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés / Livraison à domicile

ROYAUME-UNI

Lettre suivie Internationale jusqu’à 100 gr – 5.80 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés

Lettre suivie Internationale jusqu’à 250 gr – 10.50 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés

La Poste- Colissimo International EUROPE jusqu’à 500 gr – 16.10 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
La Poste- Colissimo International EUROPE jusqu’à 1 kilo – 19.20 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés

Supplément de 3€ facturé par La Poste en raison du Brexit inclus.

INTERNATIONAL

Lettre suivie Internationale jusqu’à 100 gr – 5.80 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés
Lettre suivie Internationale jusqu’à 250 gr -10.50 € TTC
Délai de livraison : 4-5 jours ouvrés

La Poste – Colissimo INTERNATIONAL jusqu’à 500 gr – 28.55 € TTC
Délai de livraison : 4-8 jours ouvrés
La Poste – Colissimo INTERNATIONAL jusqu’à 1 kilo – 31.75 € TTC
Délai de livraison : 4-8 jours ouvrés

Il est possible que le Client bénéficie, de manière exceptionnelle, de la gratuité des frais de livraison.

LIEPARD-LEROY Elodie s’engage à livrer les produits dans un délai maximum de 30 jours calendaires, sauf indication d’un délai contraire ou cas de force majeure. En cas de retard prolongé, le Client notifie LIEPARD-LEROY Elodie dans les meilleurs délais, par e-mail contact@mademoisellekoshka.com.

En cas de dépassement du délai maximum annoncé, le Client a la possibilité d’annuler sa commande et obtenir le remboursement des sommes qu’elle aurait versées, et ceci tant qu’elle n’a pas réceptionné sa commande.

Article 8 – Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de LIEPARD-LEROY Elodie jusqu’au complet encaissement de la commande.

Toutefois, à compter de la réception de la commande par le Client, les risques des marchandises livrées sont transférés au Client.

Aire géographique

La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs à l’international.

Article 9 – Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la Consommation, le Client ayant reçu des articles qui ne lui procureraient pas toute satisfaction, dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de sa commande, sans avoir à motiver sa décision, ni à supporter d’autres coûts que ceux nécessaires au réacheminement de la marchandise dans les locaux de LIEPARD-LEROY Elodie.

Le Client ayant exercé son droit de rétractation dispose de 14 jours, à compter de sa décision de se rétracter, pour retourner les marchandises dans les conditions indiquées à l’article 10.

Pour exercer son droit à rétractation, le Client peut envoyer un e-mail à l’adresse contact@mademoisellekoshka.com. Il indique expressément sa volonté de se rétracter. Il rappelle à cette occasion ses nom, prénom, adresse, son numéro de commande et les articles concernés par ce retour. Il renvoie ensuite les articles dans les conditions précisées à l’article 10.

Article 10 – Retour des produits

Qu’ils soient fait dans le cadre du droit de rétractation légal ou conventionnel, ou des garanties légales, les retours peuvent s’effectuer de différentes manières : par voie postale avec suivi aux frais de l’acheteur, dans les emballages d’origines, non détériorés. Les produits ne doivent pas avoir été utilisés.

Le Client peut demander l’échange ou le remboursement des produits retournés :

Droits de rétractation

Le Client ayant exercé son droit de rétractation dispose de 14 jours, à compter de sa décision de se rétracter, pour retourner les marchandises dans les conditions indiquées ci-dessus.

Pour exercer son droit à rétractation, le Client peut envoyer un e-mail à l’adresse contact@mademoisellekoshka.com. Il indique expressément sa volonté de se rétracter. Il rappelle à cette occasion ses nom, prénom, adresse, son numéro de commande et les articles concernés par ce retour. Il renvoie ensuite les articles dans les conditions indiquées ci-dessus.

Produits détériorés
L’argile polymère reste fragile, Mademoiselle Koshka n’est pas responsable de la casse après achat.
– Produit détérioré le jour même de la réception du colis (la poste est responsable) : contactez nous pour trouver un arrangement (une photo vous sera demandée comme preuve de la casse).
– Produit détérioré J+1 (à partir du lendemain) : aucune reproduction et aucun remboursement ne sera effectué.
Personnalisation
Pour toute demande de personnalisation, un devis vous sera envoyé. Un échange par email est mis en place avec photos pour suivre l’avancée du travail. La personnalisation doit être réglée avant sa création.
Les personnalisations ne seront ni reprises, ni échangées.

Article 11 – Garanties légales

Tous les produits fournis par LIEPARD-LEROY Elodie bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du code civil.

Mises en garde sur la pâte polymère et autres matières:
– L’argile polymère est une matière toxique, qui ne se mange pas;
– Les créations ne conviennent pas aux enfants de moins de 6 ans;
– Eviter l’exposition en plein soleil et les sources de chaleur
– Les marques d’argile polymère utilisées sont Sculpey, Fimo et Cernit;
– Les apprêts sont garantis sans nickel, ni cadmium.

Clauses finales

Article – Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Article – Médiateur de la consommation 

En tant que consommateur, si le Client estime que ses droits ont été transgressés, il peut adresser sa réclamation à l’adresse électronique suivante : contact@mademoisellekoshka.com afin de solliciter un règlement à l’amiable.

En conformité avec le règlement européen n°524/2013, il peut solliciter la résolution de son litige sur la plateforme dédiée à la résolution en ligne des litiges de la consommation accessible via l’adresse électronique suivante: http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Article – Propriété Intellectuelle 

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.